1. Informations légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique, nous vous informons que :
Le présent site internet dont le nom de domaine est agatheetlouise.fr a été édité par :
XXXXXX – SAS au capital de XXX€ dont le siège est situé : XXXX
Pour :
Agathe & Louise situé au XXXX
Le directeur de la publication du site est XXXX, dirigeant de Agathe & Louise.
Agathe & Louise, est une structure de type XXX ayant pour Président : XXXX.
SIRET : XXXXX
Activité : XXXXXX
Le présent site internet est hébergé par la société OVH
– 2 Rue Kellermann, 59100 Roubaix
2. Limitation de responsabilité
L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et s’engage à les respecter. L’utilisateur du site internet agatheetlouise.fr reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.
L’utilisateur du site internet agatheetlouise.fr reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.
Agathe & Louise met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des fonctionnalités et/ou de la présence de virus sur le site.
Les informations fournies par Agathe & Louise le sont à titre indicatif et ne sauraient dispenser l’utilisateur d’une analyse complémentaire et personnalisée.
3. Cookies
Le présent site internet utilise des cookies à des fins statistiques (pour analyser les visites et interactions sur ce dernier). Aucune autre utilisation n’est faite de ces cookies, ni publicitaire ni à l’encontre du respect de la vie privée des internautes.
En naviguant sur celui-ci, vous acceptez l’utilisation de nos cookies pour réaliser des statistiques de visites optimales.
L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier les utilisateurs mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site.
Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie et éventuellement, de la refuser. L’utilisateur dispose de l’ensemble des droits susvisés s’agissant des données à caractère personnel communiquées par le biais des cookies dans les conditions indiquées ci-dessus.
Les utilisateurs du site internet agatheetlouise.fr sont tenus de respecter les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.
Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations à caractère personnel auxquelles ils accèdent ou pourraient accéder, de toute collecte, de toute utilisation détournée d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
4. Propriété intellectuelle
Le présent site internet a été construit sur une base libre (open-source) via le CMS WordPress. Ce CMS WordPress, quant à lui, est placé sous licence GPL.
Sauf mention contraire explicite, les documents téléchargeables sur ce site internet sont sous droit d’auteur qui interdit leur reproduction et leur modification.
Utilisation commerciale : Vous n’avez pas le droit d’utiliser cette création à des fins commerciales, de partage des conditions initiales à l’identique. Si vous modifiez, transformez ou adaptez cette création, vous n’avez le droit de distribuer la création qui en résulte que sous un contrat identique à celui-ci de reproduire à chaque réutilisation ou distribution, la mention de cette licence à l’identique Creative Commons BY-NC-SA.
Toute représentation totale ou partielle de ce site ou de son contenu par quelle que personne que ce soit, sans l’autorisation expresse et écrite de Agathe & Louise est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle qui définit la contrefaçon comme un délit, et prévoit jusqu’à trois ans d’emprisonnement et 300 000 euros d’amende.
Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site web qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont Agathe & Louise est producteur.
Agathe & Louise ne saurait être responsable de l’accès par les utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau des internautes naviguant sur le présent site.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site agatheetlouise.fr est soumis au droit français. L’utilisateur reconnaît la compétence exclusive des tribunaux compétents de Lyon.
5. Droit d’auteur et Copyright
L’ensemble des textes et photos d’illustration présentés sur ce site sont l’œuvre de la société Agathe & Louise.
Toute utilisation totale, partielle ou modifiée sans l’accord de l’auteur représente un non respect du droit d’auteur et expose à des sanctions financières et pénales.
Crédits photos :
– Agathe & Louise
– XXXX